Marque renouvelée - Marque en vigueur

HANS
Primo Foods Pty Ltd, société de droit australien

Numéro de dépôt :
3675149
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2029
HANS de Primo Foods Pty Ltd

Présentation de la marque HANS

Déposée le 9 septembre 2009 par la société étrangère Primo Foods Pty Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la société étrangère Primo Foods Pty Ltd domicilié(e) 62 McRoyle Street - 4076 - WACOL QLD - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque HANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

Primo Foods Pty Ltd a également déposé les autres marques suivantes : PRIMO


Primo Foods Pty Ltd, société de droit australien - 62 McRoyle Street - 4076 - WACOL QLD - Australie


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764872 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Renouvellement sans limitation le 1 août 2019 n°2722574 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-01

Viande, poissons, volaille et gibier ; produits à base de viande comprenant le jambon, lard, poitrine, saucisses, salamis, pâté ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres laitages à l'exclusion du beurre ; conserves de viandes ou de légumes ; conserves de légumes au vinaigre.