HANS
Présentation de la marque HANS
Déposée le 9 septembre 2009 par la société étrangère Primo Foods Pty Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.
Primo Foods Pty Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764872 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Renouvellement sans limitation le 1 août 2019 n°2722574 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-01