Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL POTIN
Numéro de dépôt :
1440829
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997
Présentation de la marque ROYAL POTIN
Déposée le 18 décembre 1987 par PRIMISTERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL POTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL POTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMISTERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50935 - Publication au BOPI 1991-01-25