Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONS VIGNOBLES
Numéro de dépôt :
1527515
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1998
Présentation de la marque BONS VIGNOBLES
Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PRIMISTERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONS VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BONS VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527515.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMISTERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50935 - Publication au BOPI 1991-01-25