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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMEURS FERMIERES
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SAISONS BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAISONS BIO
PRIMEURS FERMIERES, SARL

Numéro de dépôt :
4295246
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2026
SAISONS BIO de PRIMEURS FERMIERES

Présentation de la marque SAISONS BIO

Déposée le 29 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMEURS FERMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAISONS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMEURS FERMIERES domicilié(e) 2 RUE DE LA CHAUSSEE - 80122 - HEUDICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 441 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PRIMEURS FERMIERES, M. HALLUIN OLIVIER domicilié(e) 2 RUE de la Chaussée - 80122 - HEUDICOURT - France.

La marque SAISONS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAISONS BIO arrivera à expiration en date du 29 août 2026.


PRIMEURS FERMIERES, SARL - 2 RUE DE LA CHAUSSEE - 80122 - HEUDICOURT - France - SIREN 482441649


SARL PRIMEURS FERMIERES, M. HALLUIN OLIVIER - 2 RUE de la Chaussée - 80122 - HEUDICOURT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits ; bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.