Déposée le 17 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) primeurs et compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TOMATES ET BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) primeurs et compagnie domicilié(e) 25 ROUTE DE TRAINEL - 10400 - FONTAINE MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 184 988 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, primeurs et compagnie, M. ANTOINE VAJOU domicilié(e) 25 ROUTE DE TRAINEL - 10400 - FONTAINE MACON - France.
La marque TOMATES ET BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874455.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
primeurs et compagnie, sarl - 25 ROUTE DE TRAINEL - 10400 - FONTAINE MACON - France - SIREN 529184988
primeurs et compagnie, M. ANTOINE VAJOU - 25 ROUTE DE TRAINEL - 10400 - FONTAINE MACON - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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