Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOT DE MIRABEL MELON DU QUERCY
PRIMEURS A2 (S.A.)

Numéro de dépôt :
1363012
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1996

Présentation de la marque CHARLOT DE MIRABEL MELON DU QUERCY

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) PRIMEURS A2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLOT DE MIRABEL MELON DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIMEURS A2 domicilié(e) 46, rue d'Agen Fruileg 586, 94591 RUNGIS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles DJEN - France.

La marque CHARLOT DE MIRABEL MELON DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOT DE MIRABEL MELON DU QUERCY est expirée depuis le 10 juillet 1996.


PRIMEURS A2 (S.A.) - 46, rue d'Agen Fruileg 586, 94591 RUNGIS CEDEX. - France


Charles DJEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Melon