Déposée le 24 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PRIMELEC 10 AVENUE JEAN-JAURES 92240 MALAKOFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRIMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIMELEC 10 AVENUE JEAN-JAURES 92240 MALAKOFF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.
La marque PRIMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PRIMELEC est expirée depuis le 24 septembre 1990.
PRIMELEC S.A. 10 AVENUE JEAN-JAURES 92240 MALAKOFF. - France
LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09
Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198157 - Publication au BOPI 1996-02-26
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157100 - Publication au BOPI 1993-04-08
PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, LA SCIENCE, LA PHOTOGRAPHIE, L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE, LA SYLVICULTURE, RESINES ARTIFICIELLES ET SYNTHETIQUES, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT (SOUS FORME DE POUDRES, DE LIQUIDES OU DE PATES) ENGRAIS POUR LES TERRES (NATURELS ET ARTIFICIELS) COMPOSITIONS EXTINCTRICES, TREMPES ET PREPARATIONS CHIMIQUES POUR LA SOUDURE, PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS, MATIERES TANNANTES, SUBSTANCES ADHESIVES DESTINEES A L'INDUSTRIE.MACHINES ET MACHINES OUTILS, MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES) ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES) GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE, COUVEUSES. APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA TSF) PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION) DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT, APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON, MACHINES PARLANTES, CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER, APPAREILS EXTINCTEURS.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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