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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEL Gastronomie
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SUBLIMES DES TERROIRS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBLIMES DES TERROIRS
PRIMEL Gastronomie, SAS

Numéro de dépôt :
97671751
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2027

Présentation de la marque SUBLIMES DES TERROIRS

Déposée le 28 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEL Gastronomie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBLIMES DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEL Gastronomie domicilié(e) Kerfeunteun - 29630 - PLOUGASNOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUI NARC H Xavier SILL domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque SUBLIMES DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBLIMES DES TERROIRS arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

PRIMEL Gastronomie a également déposé les autres marques suivantes : CAP HORN , CROUSTI TORSADES , MG MAXIGEL , SUBLIMES DE MER , PRIMEL GASTRONOMIE CHEZ NOUS VOS MARQUES PRENNENT DU GOUT , PRIMEL , PRIMEL GASTRONOMIE YOU CREATE THE IMAGE, WE CREATE THE TASTE , DINER GOURMAND , Prêt à Pâtisser


PRIMEL Gastronomie, SAS - Kerfeunteun - 29630 - PLOUGASNOU - France


M. ROQUI NARC H Xavier SILL - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338292 - Publication au BOPI 2007-03-30

Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452081 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2017 n°2644641 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-28

Viande, poisson, molusques et crustacés, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes; ufs; plats préparés à base de légumes; plats préparés à base de poissons, mollusques ou crutacés; plats préparés à base de viande. Services de restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.