Déposée le 3 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEL GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CROUSTI TORSADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEL GASTRONOMIE domicilié(e) 235 ROUTE DE KERASTREN - 29630 - PLOUGASNOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 464 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SILL, M. ROQUINARCH XAVIER domicilié(e) LE RADEN, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.
La marque CROUSTI TORSADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMEL GASTRONOMIE, SAS - 235 ROUTE DE KERASTREN - 29630 - PLOUGASNOU - France - SIREN 399464239
SILL, M. ROQUINARCH XAVIER - LE RADEN, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France
Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452081 - Publication au BOPI 2007-04-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572809 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-27
Poisson, volaille, viande ; préparation à base de poisson, volaille, viande ; légumes conservés ; séchés ou cuits ; plats cuisinés ou préparés, notamment surgelés, à base de poisson ou volaille ou viande et de légumes ; préparations alimentaires ; garniture pour feuilletés à base de poissons ou volaille ou viande et de légumes. Feuilletés, tartes, tourtes ; feuilletés (notamment tressés) garnis de poissons ou volaille ou de viande et de légumes ; pâtisserie charcutière.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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