Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PRIMEL GASTRONOMIE (société par actions simplifiée à associé unique
/
ARTIGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIGEL
PRIMEL GASTRONOMIE (société par actions simplifiée à associé unique)

Numéro de dépôt :
3109618
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque ARTIGEL

Déposée le 4 juillet 2001 par la société PRIMEL GASTRONOMIE (société par actions simplifiée à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société PRIMEL GASTRONOMIE (société par actions simplifiée à associé unique domicilié(e) Kerfeunteun, 29630 PLOUGASNOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 464 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ARTIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIGEL est expirée depuis le 4 juillet 2011.


PRIMEL GASTRONOMIE (société par actions simplifiée à associé unique) - Kerfeunteun, 29630 PLOUGASNOU - France - SIREN 399464239


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de viande, poisson, volaille ou gibier (surgelés ou non) ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.