BELLE SAISON
Présentation de la marque BELLE SAISON
Déposée le 2 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEALE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELLE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE SAISON arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.
PRIMEALE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588861 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-08
Inscription le 9 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699175 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-09