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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEALE HOLDING
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BELLE SAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLE SAISON
PRIMEALE HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3363656
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2025
BELLE SAISON de PRIMEALE HOLDING

Présentation de la marque BELLE SAISON

Déposée le 2 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEALE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEALE HOLDING domicilié(e) ZA FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 650 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BELLE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE SAISON arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

PRIMEALE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Priméale MIAM TRUCK , CULTIVONS LE PLAISIR , PLAINE SAVEUR , Vert frais Producteur & conditionneur , PLAINE SAVEUR , PRIM'CO


PRIMEALE HOLDING, SAS - ZA FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France - SIREN 622650281


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588861 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-08

Inscription le 9 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699175 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-09

Fruits et légumes frais.