Déposée le 1 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIME TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ULTIME RECOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIME TV domicilié(e) Siège Social: 82 Rue Maurice Grandcoing, 93430 VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 896 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Catherine ROUSSEL PRIME TV - France.
La marque ULTIME RECOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIME TV - S.A.R.L. - Siège Social: 82 Rue Maurice Grandcoing, 93430 VILLETANEUSE - France - SIREN 341896355
Mme Catherine ROUSSEL PRIME TV - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Jeux, jouets.Agences de Presse.Agences d'informations.Communications radiophoniques.Communications télévisuelles.Editions de livres.Editions de revues.Organisation de concours en matière d'éducation et divertissements.Divertissements.Spectacles.Emissions de radio.Emissions de télévision
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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