Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV 11
PRIME TV, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1636638
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque TV 11

Déposée le 3 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIME TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TV 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIME TV domicilié(e) 7 Rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France.

La marque TV 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV 11 est expirée depuis le 3 mai 1999.

PRIME TV a également déposé les autres marques suivantes : QUE SONT-ILS DEVENUS ? , TV 12 , EDITIONS LA BOETIE , TV BOUTIQUE , NIPPON , EN QUETE DE VERITE , LES DISPARUS , SOAP , HOMMAGE A .... , APPEL A TEMOINS


PRIME TV, Société à responsabilité limitée - 7 Rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Programmes de télévision par voie hertzienne, câble ou satellite.Communications radiophoniques et télévision. Education et divertissements, jeux, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, émissions de télévision

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.