Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NIPPON
PRIME TV - SARL
Numéro de dépôt :
94527462
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NIPPON
Déposée le 4 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIME TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NIPPON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIME TV domicilié(e) Siège Social : 82 Rue Maurice Grandcoing, 93430 VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 896 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine ROUSSEL Société PRIME TV - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIME TV - SARL - Siège Social : 82 Rue Maurice Grandcoing, 93430 VILLETANEUSE - France - SIREN 341896355
Madame Catherine ROUSSEL Société PRIME TV - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364496 - Publication au BOPI 2003-01-28
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Outils, instruments manuels, coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; boîtes et récipients de rangement ménagers; balais, éponges, brosses; matériel de nettoyage; verrerie, faïence
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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