Déposée le 31 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMAVERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUNFLOR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMAVERA domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, B.P. 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2329330) - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 723 075 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DAVASSE PRIMAVERA SARL domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, B.P. 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2329330) - 49250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMAVERA SARL - LES FONTAINES DE L'AUNAY, B.P. 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2329330) - 49250 - France - SIREN 723075001
MONSIEUR DAVASSE PRIMAVERA SARL - LES FONTAINES DE L'AUNAY, B.P. 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2329330) - 49250 - France
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329330 - Publication au BOPI 2006-12-14
Renouvellement sans limitation n°2081294 - Publication au BOPI 1997-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 24 juillet 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°508029 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-07-24
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notament roses et rosiers.
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