Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMANUELLE
PRIMAVERA (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1704814
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2001

Présentation de la marque EMMANUELLE

Déposée le 4 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMAVERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMMANUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMAVERA domicilié(e) Chemin de la Beaume, 83600 Fréjus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant ROYON René - France.

La marque EMMANUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE est expirée depuis le 4 novembre 2001.

PRIMAVERA a également déposé les autres marques suivantes : MON CHERI , BLUE LADY , PANORAMIC , NOCES D'OR GOLDEN WEDDING , PRIMAVERA , PARFUM DE LIBERTÉ , BLASON , ROSE PAPARAZZI , MILLENIUM , BELLE EPOQUE


PRIMAVERA (s.a.r.l.) - Chemin de la Beaume, 83600 Fréjus - France


son Gérant ROYON René - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Roses, rosiers et autres fleurs et plantes

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.