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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS
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MAISON DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DE PROVENCE
PRIMATIS, SAS

Numéro de dépôt :
4259011
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
MAISON DE PROVENCE de PRIMATIS

Présentation de la marque MAISON DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS domicilié(e) 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 589 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMATIS, M. GENNARO TIGNOLA domicilié(e) 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque MAISON DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

PRIMATIS a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ET CAMPAGNE , La Maison des Cotonnades , Cuisine du Terroir , Vent Nautic COLLECTION , FLEUR DE LYS COLLECTION , Inès d'Orsay IO , DOUCEUR NATURE , COMPTOIR DES LAINES , LA MAISON DE JULIE , ISOFRESH TECHNOLOGY


PRIMATIS, SAS - 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 432589000


PRIMATIS, M. GENNARO TIGNOLA - 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.