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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS
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La Maison des Cotonnades
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Maison des Cotonnades
PRIMATIS, SAS

Numéro de dépôt :
4293483
Date de dépôt :
16/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/08/2026
La Maison des Cotonnades de PRIMATIS

Présentation de la marque La Maison des Cotonnades

Déposée le 16 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Maison des Cotonnades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS domicilié(e) 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 589 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMATIS, M. TIGNOLA GENNARO domicilié(e) 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque La Maison des Cotonnades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison des Cotonnades arrivera à expiration en date du 16 août 2026.

PRIMATIS a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ET CAMPAGNE , Cuisine du Terroir , Vent Nautic COLLECTION , FLEUR DE LYS COLLECTION , Inès d'Orsay IO , DOUCEUR NATURE , COMPTOIR DES LAINES , LA MAISON DE JULIE , ISOFRESH TECHNOLOGY , Kitchen Délice


PRIMATIS, SAS - 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 432589000


PRIMATIS, M. TIGNOLA GENNARO - 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport.