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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS
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LA MAISON DES COTONNADES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DES COTONNADES
PRIMATIS, SAS

Numéro de dépôt :
4259010
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
LA MAISON DES COTONNADES de PRIMATIS

Présentation de la marque LA MAISON DES COTONNADES

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DES COTONNADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMATIS domicilié(e) 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 589 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMATIS, M. GENNARO TIGNOLA domicilié(e) 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque LA MAISON DES COTONNADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES COTONNADES arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

PRIMATIS a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ET CAMPAGNE , La Maison des Cotonnades , Cuisine du Terroir , Vent Nautic COLLECTION , FLEUR DE LYS COLLECTION , Inès d'Orsay IO , DOUCEUR NATURE , COMPTOIR DES LAINES , LA MAISON DE JULIE , ISOFRESH TECHNOLOGY


PRIMATIS, SAS - 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 432589000


PRIMATIS, M. GENNARO TIGNOLA - 10 RUE DU CHEMIN DE FER - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.