Déposée le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMAPHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BebiTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMAPHOT domicilié(e) 12-14, rue du Sergent Bobillot - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 390 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Virginie BERNARD, Cabinet VIRGILE domicilié(e) 190, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BebiTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMAPHOT, Société par actions simplifiée - 12-14, rue du Sergent Bobillot - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 349390682
Maître Virginie BERNARD, Cabinet VIRGILE - 190, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 7 septembre 2015 - Constitution de gage n°653635 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Inscription le 12 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730205 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-12
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou publicitaires ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet ; mercatique ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique (bannières, publi-reportages, mises en avant d'offres promotionnelles partenaires), diffusion d'annonces publicitaires, affichage, agence de publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire et notamment de tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mises à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de revues de presse ; sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité) ; recueil de données dans un fichier central, reproduction de documents, mise à disposition de fichiers ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données, compilation et systèmatisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; service de recherche et de récupération d'informations commerciales et publicitaires informatisées ; services d'abonnement à des bases de données en ligne ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; consultation, conseil et informations d'affaires ; conseils en organisation et gestion des affaires ; audit dans le domaine des affaires ; étude et recherche de marché, services de gestion administrative de sites Web.
Services de télécommunications, à savoir la réception et l'envoi de messages, documents, images et autres données par transmission électronique ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau d'information informatique mondial ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès au Web s'adressant aux femmes et aux parents ; service de transmission de cartes électroniques ; offre d'accès à des informations et transmission d'informations dans divers domaines via des réseaux informatiques et des réseaux de communication ; services d'exploitation d'un site Web ou d'un blog, à savoir fourniture d'un forum d'information à caractère participatif.
Service de photographie ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de location de jeux ; édition et publications de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de newsletters, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignements et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo, production d'oeuvres artistiques sur cassettes, disques, compilations de disques ; location de films ; location de cassettes, de disques, de compilations de disques ; montage de bandes vidéo ; services d'enregistrement, de duplication, de reproduction des sons et des images ; activités sportives et culturelles ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; prestation d'information à but éducatif dans le domaine des connaissances médicales, éducatives, pédiatriques, par le biais du réseau Internet.
Fourniture d'accès à des portails informatiques et des sites Web offrant des informations généralistes sur les femmes, des sujets intéressant les femmes et les parents, l'éducation et la santé des enfants, l'alimentation et le bien-être via des réseaux mondiaux et des réseaux de communication mondiaux ; offre d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers dans différents domaines via un réseau de communication mondial ; services de gestion de courrier électronique et de sécurité informatique ; services informatiques, à savoir assistance (conseils techniques) fournies à des tiers pour créer des communautés Web et offrir des services de communication et informatiques à ces communautés ; services informatiques, à savoir assistance (conseils techniques) à la conception fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services de conception de cartes de voeux électroniques ; services de programmation ; services d'identification et de signatures électroniques ; service d'accès à des forums de discussion.
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