Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRIMANGE
/
DOMAINE DE LA PALUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PALUNETTE
PRIMANGE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3137513
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
DOMAINE DE LA PALUNETTE de PRIMANGE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PALUNETTE

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PRIMANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PALUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIMANGE domicilié(e) Chemin de la Palunette, 30470 AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 395 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PRIMANGE - France.

La marque DOMAINE DE LA PALUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PALUNETTE est expirée depuis le 10 décembre 2011.

PRIMANGE a également déposé les autres marques suivantes : LA PALUNETTE


PRIMANGE (SOCIETE ANONYME) - Chemin de la Palunette, 30470 AIMARGUES - France - SIREN 399395185


SA PRIMANGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Cartons d'emballage Vins de pays, vins d'appellation d'origine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.