Déposée le 5 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PRIMALAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECATAUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIMALAB domicilié(e) Parc d'Activités Bel Air - B.P. N° 3,33186 LE HAILLAN CEDEX - 33186 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 494 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel LEFRANCOIS SA PRIMALAB domicilié(e) PARC D'ACTIVITES BEL AIR,33186 LE HAILLAN CEDEX - 33186 - France.
La marque DECATAUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMALAB SA - Parc d'Activités Bel Air - B.P. N° 3,33186 LE HAILLAN CEDEX - 33186 - France - SIREN 384494944
Marcel LEFRANCOIS SA PRIMALAB - PARC D'ACTIVITES BEL AIR,33186 LE HAILLAN CEDEX - 33186 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583745 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matière collante) destinés à l'industrie. Produits pour la destruction des animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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