Déposée le 3 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMAFEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DJAMILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMAFEL domicilié(e) Allée Paul Marquillanes, Mag 17 18 19, Marché International Saint-Charles - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque DJAMILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMAFEL, Société à Responsabilité Limitée - Allée Paul Marquillanes, Mag 17 18 19, Marché International Saint-Charles - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 378944334
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; tous ces produits à l'exception de l'orge commune.
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