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Sourcia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sourcia
Prima

Numéro de dépôt :
4469400
Date de dépôt :
16/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2028
Sourcia de Prima

Présentation de la marque Sourcia

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par Prima auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sourcia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est Prima domicilié(e) 97 Rue Isaac Newton - 83700 - Saint-Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prima, Monsieur Jean Paul Berthault domicilié(e) 97 Rue Isaac Newton - 83700 - Saint-Raphaël - France.

La marque Sourcia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sourcia arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

Prima a également déposé les autres marques suivantes : Vital Des solutions pour votre bien-être


Prima - 97 Rue Isaac Newton - 83700 - Saint-Raphaël - France


Prima, Monsieur Jean Paul Berthault - 97 Rue Isaac Newton - 83700 - Saint-Raphaël - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau; Appareils de douche; Appareils de douches; Appareils de purification de l'eau du robinet; Appareils de régulation d'eau; Appareils électriques de purification d'eau pour le bain à usage domestique; Appareils et machines pour la purification de l'eau; Appareils pour l'adoucissement de l'eau; Appareils pour la purification de l'eau; Appareils pour le dessalement de l'eau par osmose inverse; Baignoires; Baignoires à accès latéral pour les personnes présentant un handicap physique; Baignoires à hauteur variable pour personnes présentant un handicap physique; Baignoires dotées d'appareils aidant à entrer dans la baignoire; Baignoires dotées d'appareils aidant à sortir de la baignoire; Baignoires-douches; Baignoires pour personnes présentant un handicap physique; Bondes de vidage pour baignoires; Cabines de douche; Cabines de douche métalliques; Cabines de douche vitrées; Cloisons non métalliques pour bacs de douche; Douches; Douches vendues en kit; Filtres de purification d'eau; Filtres électriques de purification de l'eau à usage domestique; Installations de purification de l'eau par osmose inverse pour réduire l'aspect saumâtre de l'eau; Mélangeurs de douche; Pare-douches; Pare-douches pour baignoires; Parois de cabines de douche [pare-douches]; Pommeaux de douche; Pommeaux de douches; Portes de douche à châssis non métallique; Portes de douche avec cadre métallique; Portes de douches; Receveurs de douche; Réducteurs de débit pour dispositifs d'épuration de l'eau par osmose inverse; Robinets de douche; Systèmes d'adoucissement d'eau; Systèmes pour la purification de l'eau; Unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau]; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Sièges de douche; coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas.