Déposée le 23 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMA-FROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRIMA-FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMA-FROID domicilié(e) Le Rival, 38200 CHUZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 767 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAISSE et Paul MAISSE SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIETES - DROIT FISCAL - France.
La marque PRIMA-FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMA-FROID est expirée depuis le 23 juin 2003.
PRIMA-FROID SARL - Le Rival, 38200 CHUZELLES - France - SIREN 329767891
Jacques MAISSE et Paul MAISSE SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIETES - DROIT FISCAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Appareils de réfrigération Matières à isoler Services d'isolation, services d'installation et de maintenance
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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