Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

les panachées
PRIM'SANTERRE

Numéro de dépôt :
3474198
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
les panachées de PRIM\'SANTERRE

Présentation de la marque les panachées

Déposée le 10 janvier 2007 par la société PRIM'SANTERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les panachées »

Le déposant est la société PRIM'SANTERRE domicilié(e) 9 bis, rue de la Mairie,80700 LAUCOURT - 80700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 137 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIM'SANTERRE domicilié(e) 9 bis, rue de la Mairie,80700 LAUCOURT - 80700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 31

PRIM'SANTERRE a également déposé les autres marques suivantes : les Croquines , ENDIVES VIT-CUITE , RECETTE DU CHEF PRESTIGE GRILLADINE LES ENDIVES GRILLEES AU NATUREL , Endivine , une culture d'avance ! , PRESTIGE , Alyzée , CROQUINES , une endive d'avance ! , PRESTIGE NOUVELLE RECOLTE L'ENDIVE PREMIERE


PRIM'SANTERRE - 9 bis, rue de la Mairie,80700 LAUCOURT - 80700 - France - SIREN 399137942


PRIM'SANTERRE - 9 bis, rue de la Mairie,80700 LAUCOURT - 80700 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493802 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Fruits et légumes endives.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.