Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL D'OR
S.A.R.L. PRIM'EXP

Numéro de dépôt :
92429419
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque SOLEIL D'OR

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIM'EXP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIM'EXP domicilié(e) Z.I. Sud, rue Jacques Cur, 85000 LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. PRIM'EXP - France.

La marque SOLEIL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'OR est expirée depuis le 31 juillet 2002.


S.A.R.L. PRIM'EXP - Z.I. Sud, rue Jacques Cur, 85000 LA ROCHE SUR YON - France


S.A.R.L. PRIM'EXP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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