Déposée le 9 juin 2010 par la société PRIM'ALLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIPRIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la société PRIM'ALLIA domicilié(e) 2 Le Mont de Monceau - 02350 - MARCHAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 017 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque QUALIPRIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIM'ALLIA, société civile - 2 Le Mont de Monceau - 02350 - MARCHAIS - France - SIREN 324017706
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; conserves de légumes.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes à savoir betteraves, blé ; fruits et légumes frais ; semences ; plants.
Services de vente au détail de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes à savoir betteraves, blé ; fruits et légumes frais ; semences ; plants.
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