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Marques déposées par la société PRIM'ALLIA
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EXPANDAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXPANDAT
PRIM'ALLIA, société civile coopérative, Marchais

Numéro de dépôt :
1641109
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque EXPANDAT

Déposée le 18 janvier 1991 par la société PRIM'ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « EXPANDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRIM'ALLIA domicilié(e) 02350 LIESSE (dossier no 2189879) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 017 706 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) (dossier no 2189879) - France.

La marque EXPANDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPANDAT est expirée depuis le 18 janvier 2011.

PRIM'ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : EXPANDE , ALLIACOR , QUALIPRIM


PRIM'ALLIA, société civile coopérative, Marchais - 02350 LIESSE (dossier no 2189879) - France - SIREN 324017706


DESBARRES & STAEFFEN - (dossier no 2189879) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189879 - Publication au BOPI 2001-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315119 - Publication au BOPI 2001-01-10

Inscription le 17 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°315118 - Publication au BOPI 2000-10-17

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527696 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt