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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRIM'A'DOM
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PRIM 'A' DOM De la terre à la table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIM 'A' DOM De la terre à la table
PRIM'A'DOM EURL

Numéro de dépôt :
3281304
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/03/2014
PRIM \'A\' DOM De la terre à la table de PRIM\'A\'DOM

Présentation de la marque PRIM 'A' DOM De la terre à la table

Déposée le 22 mars 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRIM'A'DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PRIM 'A' DOM De la terre à la table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRIM'A'DOM domicilié(e) 21 rue principale,67290 WINGEN SUR MODER - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 449 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DÈRÉ OLIVIER domicilié(e) 21 rue principale,67290 WINGEN SUR MODER - 67290 - France.

La marque PRIM 'A' DOM De la terre à la table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM 'A' DOM De la terre à la table est expirée depuis le 22 mars 2014.


PRIM'A'DOM EURL - 21 rue principale,67290 WINGEN SUR MODER - 67290 - France - SIREN 451449664


DÈRÉ OLIVIER - 21 rue principale,67290 WINGEN SUR MODER - 67290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Livraisons à domicile. Fruits et légumes frais. Charcuterie. Salaisons. Fromages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.