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Marques déposées par PRIEURÉ SAINT SIXTETODO
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PRIEURÉ SAINT SIXTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIEURÉ SAINT SIXTE
SCEA PRIEURÉ SAINT SIXTE, SCEA

Numéro de dépôt :
3314395
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2024
PRIEURÉ SAINT SIXTE de PRIEURÉ SAINT SIXTE

Présentation de la marque PRIEURÉ SAINT SIXTE

Déposée le 20 septembre 2004 par PRIEURÉ SAINT SIXTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURÉ SAINT SIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est PRIEURÉ SAINT SIXTETODO domicilié(e) St Sixte - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 300 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SESTINI Elise domicilié(e) Prieuré St Sixte - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France.

La marque PRIEURÉ SAINT SIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIEURÉ SAINT SIXTE est expirée depuis le 20 septembre 2024.


SCEA PRIEURÉ SAINT SIXTE, SCEA - St Sixte - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France - SIREN 449300508


SESTINI Elise - Prieuré St Sixte - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2014 n°2557515 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-25

Inscription le 12 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632854 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Vins et spiritueux. Appellation d'origine contrôlée provenant d'une exploitation viticole existante dénomée Prieuré Saint Sixte depuis plus de 100 ans.