Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS DES MERVEILLES
PRIEURE SAINT SEVER, SARL

Numéro de dépôt :
3957298
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
BOIS DES MERVEILLES de PRIEURE SAINT SEVER

Présentation de la marque BOIS DES MERVEILLES

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIEURE SAINT SEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOIS DES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIEURE SAINT SEVER domicilié(e) 1 hameau de Veyran - 34490 - CAUSSES ET VEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 961 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIEURE SAINT SEVER, M. Thierry RODRIGUEZ domicilié(e) 1 hameau de Veyran - 34490 - CAUSSES ET VEYRAN - France.

La marque BOIS DES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS DES MERVEILLES est expirée depuis le 30 octobre 2022.


PRIEURE SAINT SEVER, SARL - 1 hameau de Veyran - 34490 - CAUSSES ET VEYRAN - France - SIREN 392961702


PRIEURE SAINT SEVER, M. Thierry RODRIGUEZ - 1 hameau de Veyran - 34490 - CAUSSES ET VEYRAN - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse n°668597 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Vins.