Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solyplast
PRIEURE PASCAL

Numéro de dépôt :
93496842
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque Solyplast

Déposée le 10 décembre 1993 par la société PRIEURE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Solyplast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société PRIEURE PASCAL domicilié(e) 454, avenue de Navarre, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 700 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL PRIEURE - France.

La marque Solyplast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solyplast est expirée depuis le 10 décembre 2003.


PRIEURE PASCAL - 454, avenue de Navarre, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 347700985


PASCAL PRIEURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Moules résines Thermoformages plastiques Maquettes industrielles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.