Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAUME
PRIEURE LA CHAUME

Numéro de dépôt :
4386517
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
LA CHAUME de PRIEURE LA CHAUME

Présentation de la marque LA CHAUME

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par PRIEURE LA CHAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est PRIEURE LA CHAUME domicilié(e) chemin de la chaume, 35 - 85770 - VIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIEURE LA CHAUME, CHRISTIAN CHABIRAND domicilié(e) chemin de la chaume, 35 - 85770 - VIX - France.

La marque LA CHAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUME arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.

PRIEURE LA CHAUME a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE LA CHAUME , L ORFEO


PRIEURE LA CHAUME - chemin de la chaume, 35 - 85770 - VIX - France


PRIEURE LA CHAUME, CHRISTIAN CHABIRAND - chemin de la chaume, 35 - 85770 - VIX - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.