Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASCAL BENOIT
Numéro de dépôt :
1464504
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
27/04/1998
Présentation de la marque PASCAL BENOIT
Déposée le 27 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) PRIEUR JOAILLIER HORLOGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « PASCAL BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASCAL BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL BENOIT est expirée depuis le 27 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42