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Marques déposées par la société PRIEUR Daniel
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LE ROCHER DU DOMFRONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROCHER DU DOMFRONT
PRIEUR Daniel

Numéro de dépôt :
94521495
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque LE ROCHER DU DOMFRONT

Déposée le 20 mai 1994 par la société PRIEUR Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROCHER DU DOMFRONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la société PRIEUR Daniel domicilié(e) 4, rue de la République, 61700 DOMFRONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 216 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIEUR Daniel - France.

La marque LE ROCHER DU DOMFRONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROCHER DU DOMFRONT est expirée depuis le 20 mai 2004.


PRIEUR Daniel - 4, rue de la République, 61700 DOMFRONT - France - SIREN 385216098


PRIEUR Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

"ROCHER de DOMFRONT"