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Marques déposées par PRI ENERGIE
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ORACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORACE
PRI ENERGIE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4015926
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
ORACE de PRI ENERGIE

Présentation de la marque ORACE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par PRI ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est PRI ENERGIE, ASSOCIATION domicilié(e) Site Eurespace, Rue Eugène Brémond, BP CS 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRI ENERGIE, M. Georges-Marie LEROUX domicilié(e) Site Eurespace, Rue Eugène Brémond, BP CS 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France.

La marque ORACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACE est expirée depuis le 27 juin 2023.


PRI ENERGIE, ASSOCIATION - Site Eurespace, Rue Eugène Brémond, BP CS 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France


PRI ENERGIE, M. Georges-Marie LEROUX - Site Eurespace, Rue Eugène Brémond, BP CS 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Audits en matière d'énergie ; Conseils en matière d'économie d'énergie.