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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRH HANDICA
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HANDICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANDICA
PRH HANDICA, SARL

Numéro de dépôt :
92406426
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2022

Présentation de la marque HANDICA

Déposée le 14 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRH HANDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HANDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRH HANDICA domicilié(e) RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 526 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRH HANDICA, M. MAILLET-CONTOZ domicilié(e) 5, rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

La marque HANDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HANDICA est expirée depuis le 14 février 2022.


PRH HANDICA, SARL - RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France - SIREN 384526943


PRH HANDICA, M. MAILLET-CONTOZ - 5, rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2214388 - Publication au BOPI 2002-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302181 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 3 avril 2002 - Changement d'adresse n°343860 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 15 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°345865 - Publication au BOPI 2002-05-15

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494005 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

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