Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ATLANTYS
PRF SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3301451
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
GROUPE ATLANTYS de PRF à conseil d\'administration

Présentation de la marque GROUPE ATLANTYS

Déposée le 5 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) PRF à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE ATLANTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRF à conseil d'administration domicilié(e) 1, Avenue des Savoies,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 051 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83, AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque GROUPE ATLANTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ATLANTYS est expirée depuis le 5 juillet 2014.


PRF SA à conseil d'administration - 1, Avenue des Savoies,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 345051148


CABINET MARC SABATIER - 83, AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 2 novembre 2004 - retrait partiel n°402208 - Publication au BOPI 2004-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; extrait d'algues à usage alimentaire ; charcuterie ; potages ; crème produit laitier ; produits de la pêche. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décorations ; fourrages ; algues pour l'alimentation humaines ou animales ; coquillages vivants ; farine de poisson pour l'alimentation animale. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour PERSONNEs âgées. Pensions pour animaux. Maisons de vacances. Hôtels. Cafés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.