Marque expirée - Marque en non vigueur

CINE chèque
PREZAN SAS

Numéro de dépôt :
99823394
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque CINE chèque

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CINE chèque »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREZAN domicilié(e) 30 bis rue du Vieil Abreuvoir,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2385796) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 064 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GUERAUD-PINET UROZ domicilié(e) 270 rue Duguesclin,69003 LYON (dossier no 2385796) - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CINE chèque est expirée depuis le 29 septembre 2018.

PREZAN a également déposé les autres marques suivantes : CinéMusique , MUSI CHEQUE , LOISI CODE , CINE MUSIQUE , LOISICHEQUE , CINE MARKET , CINE FACILE , Loisicode , CinéMarket , CinéJeu


PREZAN SAS - 30 bis rue du Vieil Abreuvoir,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2385796) - 78100 - France - SIREN 505064725


SELARL GUERAUD-PINET UROZ - 270 rue Duguesclin,69003 LYON (dossier no 2385796) - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 29 septembre 2008 - Gage constitué n°485017 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 29 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485015 - Publication au BOPI 2008-09-29

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385796 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Cheque papier. Service de réduction.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.