Déposée le 16 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREZAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CINE chèque »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREZAN domicilié(e) 30 bis rue du Vieil Abreuvoir,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2385796) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 064 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GUERAUD-PINET UROZ domicilié(e) 270 rue Duguesclin,69003 LYON (dossier no 2385796) - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREZAN SAS - 30 bis rue du Vieil Abreuvoir,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2385796) - 78100 - France - SIREN 505064725
SELARL GUERAUD-PINET UROZ - 270 rue Duguesclin,69003 LYON (dossier no 2385796) - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16
Inscription le 29 septembre 2008 - Gage constitué n°485017 - Publication au BOPI 2008-09-29
Inscription le 29 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485015 - Publication au BOPI 2008-09-29
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385796 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Cheque papier. Service de réduction.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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