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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVOTSociété par actions simplifiée
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SCHUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUSS
PREVOT SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3283772
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/04/2014
SCHUSS de PREVOTSociété par actions simplifiée

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 2 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVOTSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVOTSociété par actions simplifiée domicilié(e) 108 route des Iles,73210 AIME - 73210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 840 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 2 avril 2014.

PREVOTSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : DIOT'S , MON SAVOYARD , MONT SAVOYARD


PREVOT SAS Société par actions simplifiée - 108 route des Iles,73210 AIME - 73210 - France - SIREN 320840374


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Saucisses, saucissons.