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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVOTSociété par Actions Simplifiée
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MONT SAVOYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT SAVOYARD
PREVOT SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3332006
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/12/2014
MONT SAVOYARD de PREVOTSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque MONT SAVOYARD

Déposée le 28 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVOTSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MONT SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVOTSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 108 route des Iles,73210 AIME - 73210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 840 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque MONT SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT SAVOYARD est expirée depuis le 28 décembre 2014.

PREVOTSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : DIOT'S , MON SAVOYARD , SCHUSS


PREVOT SAS Société par Actions Simplifiée - 108 route des Iles,73210 AIME - 73210 - France - SIREN 320840374


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Charcuterie, salaisons notamment saucisses et saucisses fourrées prêtes à cuire.