Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECO ATTITUDE LIVRAISON URBAINE PROPRE ET SILENCIEUSE
PREVOTE GESTION SERVICE, SA

Numéro de dépôt :
3851788
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2021
L\'ECO ATTITUDE LIVRAISON URBAINE PROPRE ET SILENCIEUSE de PREVOTE GESTION SERVICE

Présentation de la marque L'ECO ATTITUDE LIVRAISON URBAINE PROPRE ET SILENCIEUSE

Déposée le 5 août 2011 par la Société Anonyme (SA) PREVOTE GESTION SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECO ATTITUDE LIVRAISON URBAINE PROPRE ET SILENCIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOTE GESTION SERVICE domicilié(e) 1 à 3 Route de Clermont - 95340 - PERSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 720 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOTE GESTION SERVICE domicilié(e) 1 à 3 Route de Clermont - 95340 - PERSAN - France.

La marque L'ECO ATTITUDE LIVRAISON URBAINE PROPRE ET SILENCIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECO ATTITUDE LIVRAISON URBAINE PROPRE ET SILENCIEUSE est expirée depuis le 5 août 2021.

PREVOTE GESTION SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ETOILE ASSISTANCE , "PREVOTE LES SYSTEMES TRANSPORTS ADAPTES" , "INTER CAR SERVICE" - "I.C.S." , "EUROPE ETOILE TRANSPORTS" - "E.E.T." , "MESSALINE" , CAP FRANCE , PRÉVOTÉ Transport & Logistique , "FRANCE ETOILE ASSISTANCE TECHNIQUE" - "F.E.A.T." , UNICOLIS , "MARKET'S ETOILES"


PREVOTE GESTION SERVICE, SA - 1 à 3 Route de Clermont - 95340 - PERSAN - France - SIREN 525720405


PREVOTE GESTION SERVICE - 1 à 3 Route de Clermont - 95340 - PERSAN - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.