Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON EXPRESS
"PREVOTE GESTION SERVICE" SA

Numéro de dépôt :
93486188
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque HORIZON EXPRESS

Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) PREVOTE GESTION SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZON EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOTE GESTION SERVICE domicilié(e) 2 rue du Faubourg d'Agnicourt, 60110 MERU - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 720 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves LOISEL Avocat - France.

La marque HORIZON EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON EXPRESS est expirée depuis le 1 octobre 2003.

PREVOTE GESTION SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ETOILE ASSISTANCE , "PREVOTE LES SYSTEMES TRANSPORTS ADAPTES" , "INTER CAR SERVICE" - "I.C.S." , "EUROPE ETOILE TRANSPORTS" - "E.E.T." , "MESSALINE" , CAP FRANCE , PRÉVOTÉ Transport & Logistique , "FRANCE ETOILE ASSISTANCE TECHNIQUE" - "F.E.A.T." , UNICOLIS , "MARKET'S ETOILES"


"PREVOTE GESTION SERVICE" SA - 2 rue du Faubourg d'Agnicourt, 60110 MERU - France - SIREN 525720405


Yves LOISEL Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Transports de marchandises