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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREVOT
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VANOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANOISE
PREVOT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99821410
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque VANOISE

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOT domicilié(e) 108 route des Iles, 73210 AIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 840 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANOISE est expirée depuis le 28 octobre 2009.

PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , VANOISE , RAYMOND PREVOT , VANOISE , VANOISE LES SPECIALITES , CADOPLAN , ECUSSON DE SAVOIE , PREVOT SERVICE FRAICHEUR , VANOISE , VANOISE BROCHETTES DES 4 DIOTS DE SAVOIE


PREVOT S.A. Société Anonyme - 108 route des Iles, 73210 AIME - France - SIREN 320840374


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410266 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Viandes ; viandes séchées, conservées ou surgelées ; jus de viande ; gelées de viande ; extraits de viande ; saucissons ; saucisses ; jambons, lard, salaisons, terrines, pâtés et autres produits de charcuterie ; charcuterie pâtissière ; tripes ; foies ; pâtés de foie ; volailles, volailles conservées ou surgelées ; terrines à base de de volaille ; gibiers, gibiers conservés ou surgelés ; terrines à base de gibier ; poissons ; filets de poissons ; poissons conservés ou surgelés ; terrines à base de poisson ; saumons ; terrines à base de saumon ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés ou cuits ; terrines aux légumes ; jus végétaux pour la cuisine ; choucroutes ; huiles et graisses comestibles ; saindoux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; mets à base de farine ; tartes ; tourtes ; pain ; raviolis ; pâtes alimentaires ; pizzas ; crêpes ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces y compris les sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.