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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREVOT
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TOURTELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURTELINE
PREVOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96633326
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque TOURTELINE

Déposée le 8 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOT domicilié(e) 108, route des Iles, BP 64, 73212 AIME CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque TOURTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTELINE est expirée depuis le 8 juillet 2006.

PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , VANOISE , RAYMOND PREVOT , VANOISE , VANOISE LES SPECIALITES , CADOPLAN , ECUSSON DE SAVOIE , PREVOT SERVICE FRAICHEUR , VANOISE , VANOISE BROCHETTES DES 4 DIOTS DE SAVOIE


PREVOT (Société Anonyme) - 108, route des Iles, BP 64, 73212 AIME CEDEX - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Pâtés Tartes et tourtes salées ou sucrées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.