Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le volet Plein Prévot
PREVOT SA

Numéro de dépôt :
99824690
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque Le volet Plein Prévot

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le volet Plein Prévot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOT domicilié(e) La Cavaille, 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 622 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOT Pascal - France.

La marque Le volet Plein Prévot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le volet Plein Prévot est expirée depuis le 16 novembre 2009.

PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , VANOISE , RAYMOND PREVOT , VANOISE , VANOISE LES SPECIALITES , CADOPLAN , ECUSSON DE SAVOIE , PREVOT SERVICE FRAICHEUR , VANOISE , VANOISE BROCHETTES DES 4 DIOTS DE SAVOIE


PREVOT SA - La Cavaille, 24100 BERGERAC - France - SIREN 410622740


PREVOT Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Portes de garage et volets battants en bois et chlorure de polyvinyle.