Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIN DE SAVOIE AU GENEPI
PREVOT S.A.

Numéro de dépôt :
95588519
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque BRIN DE SAVOIE AU GENEPI

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIN DE SAVOIE AU GENEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOT domicilié(e) 108 route des Iles, 73212 AIME CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 840 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOT S.A. - France.

La marque BRIN DE SAVOIE AU GENEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN DE SAVOIE AU GENEPI est expirée depuis le 14 septembre 2005.

PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , VANOISE , RAYMOND PREVOT , VANOISE , VANOISE LES SPECIALITES , CADOPLAN , ECUSSON DE SAVOIE , PREVOT SERVICE FRAICHEUR , VANOISE , VANOISE BROCHETTES DES 4 DIOTS DE SAVOIE


PREVOT S.A. - 108 route des Iles, 73212 AIME CEDEX - France - SIREN 320840374


PREVOT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Viandes, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles