Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT SYLVAIN
Mademoiselle PREVOT Samantha, mademoiselle PREVOT Rébécca et Madame PREVOT Michèle

Numéro de dépôt :
97697718
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque SAINT SYLVAIN

Déposée le 3 octobre 1997 par mademoiselle PREVOT Samantha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT SYLVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est mademoiselle PREVOT Samantha domicilié(e) Demeurant 46, rue Dulong, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rebecca PREVOT - France.

La marque SAINT SYLVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT SYLVAIN est expirée depuis le 3 octobre 2007.


Mademoiselle PREVOT Samantha, mademoiselle PREVOT Rébécca et Madame PREVOT Michèle - Demeurant 46, rue Dulong, 75017 PARIS - France


Rebecca PREVOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.