Déposée le 10 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PREVOT S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PANISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOT S.A domicilié(e) 108 route des Iles,73210 AIME (dossier no 2220482) - 73210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 840 374 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2220482) - 69006 - France.
La marque LA PANISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PANISSIERE est expirée depuis le 10 juillet 2012.
PREVOT S.A,. Société Anonyme - 108 route des Iles,73210 AIME (dossier no 2220482) - 73210 - France - SIREN 320840374
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2220482) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251438 - Publication au BOPI 1998-03-16
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2002 n°2220482 - Publication au BOPI 2002-04-30
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Viandes, poissons, volailles et gibiers; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Viandes, viandes séchées, viandes conservées, viandes surgelées, viandes congelées, jus de viandes, gelées de viandes, extraits de viandes, saucissons, saucisses, charcuteries, jambons, lard, salaisons, terrines, volailles, volailles conservées, volailles surgelées, volailles congelées, terrines à base de volailles, gibiers, gibiers conservés, gibiers congelés, gibiers surgelés, terrines à base de gibiers, poissons, filets de poissons, poissons congelés, poissons surgelés, poissons conservés, terrines à base de poissons, saumons, terrines à base de saumons, tripes, foies, pâtés, pâtés de foies, conserves alimentaires, légumes, légumes conservés, légumes surgelés, légumes congelés, légumes cuits, terrines aux légumes, jus végétaux pour la cuisine, choucroutes, huiles comestibles, saindoux.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café; farine et préparation faite de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible; miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Pâté à la viande, farine, mets à base de farine, tartes, tourtes, pain, raviolis, pâtes alimentaires, pizzas, crêpes, pâtisseries, gâteaux, préparations faites de céréales, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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